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Réunion du Conseil communautaire


Mercredi 20 février 2019


La prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche se déroulera mercredi 20 février 2019 à 18h à la salle des fêtes à Saint Julien en Saint Alban.

À l’ordre du jour :

1 - Validation du plan de gestion de la ressource en eau du bassin versant de l’Ouvèze
2 - Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif - exercice 2017
3 - Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) et PFAC « assimilée domestique » et modification du règlement de fonctionnement du service assainissement collectif
4 - Convention de déversement des eaux usées non domestiques au réseau d’assainissement public avec l’entreprise « ALTHO » sur le système d’assainissement de Le Chambenier commune de Le Pouzin
5 - Approbation de l’avant-projet concernant les travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement au niveau du secteur de la RD 21 -"Rue Henri Abel, Rue Antonin Calixte, Route de la Voulte sur Rhône, Chemin de Prelong/Chemin du Tacanet" sur la commune de Vernoux en Vivarais
6 - Approbation des dossiers d’aides financières auprès de l’Etat, du Département de l’Ardèche et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour des travaux d’assainissement (mise en séparatif) sur la commune de Vernoux en Vivarais - « Rue Henri Abel, Rue Antonin Calixte, Route de la Voulte sur Rhône, Chemin de Prelong/Chemin du Tacanet »
7 - Approbation de l’avant-projet concernant les travaux de renouvellement de réseau d’eaux usées sous la route départementale 120 sur la commune de les Ollières sur Eyrieux
8 - Approbation des dossiers d’aides financières auprès de l’Etat, du Département de l’Ardèche et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour des travaux d’assainissement (réhabilitation du réseau) sous la route départementale 120 sur la commune de les Ollières sur Eyrieux
9 - Demande de subvention pour l’obtention de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour des travaux d’extension du réseau d’eaux usées quartier Chassagne "Antenne C" sur la commune de Coux
10 - Aménagement des parkings et des voiries du site de baignade de la Neuve
11 - Aménagement d’un pôle d’économie sociale et solidaire à Privas - Actualisation du plan de financement prévisionnel - Demandes de subvention
12 - Demande de financement PASS TERRITOIRES 2019 pour la rénovation du Théâtre
13 - Autorisation de signer les lots n°2 et 3 du marché public intitulé « Rénovation du Théâtre à Privas »
14 - Convention de fonds de concours avec la Commune de Vernoux en Vivarais pour le financement de la piscine communautaire
15 - Demande de financement PASS TERRITOIRES 2019 pour la piscine communautaire située à Vernoux en Vivarais
16 - Demandes de financement pour la requalification du site de Cintenat
17 - Demande de financement pour les travaux de démolition - sécurisation de la tranchée T2 de la voie verte de la Payre
18 - Candidature à l’appel à projets CITEO pour l’extension des consignes de tri
19 - Avance de subvention au Centre intercommunal d’Action Sociale Privas Centre Ardèche